Conditions d'utilisation
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CONDITIONS GENERALES DU SITE E-COMMERCE
Janvier 2022 / version 1. Version originale.
- PRIX : Nos prix et remises par quantités sont calculés au mieux pour permettre à nos clients de profiter du fait que nous créons, produisons, importons, entreposons et vendons nos produits exclusifs, produits artisanalement ou en petites séries, sans intermédiaires commerciaux. Nos prix et remises sont précisés sur notre site e-commerce. Ils peuvent être modifiés à tout moment.
- PAIEMENT: Tous les achats sur notre site e-commerce doivent être entièrement payés avant la livraison. Toutes les transactions effectuées avec des cartes de crédit et de débit sont débitées au moment de l’achat.
- TAXES : Les frais d’importation ou taxes dus dans le pays de livraison ne sont pas compris dans nos prix. La TVA due sera la TVA prévue par la législation en cours.
- Enlèvement OU TRANSPORT : Les conditions d’enlèvement ou de transport sont déterminées à la commande en fonction du choix du client. Le lieu d’enlèvement sera le showroom Emery&Cie à Bruxelles, les heures d’ouvertures sont disponibles sur notre site e-commerce et notre site emeryetcie.com.
- DEGATS : En cas de dégâts occasionnés aux marchandises pendant le transport, le client doit formuler des réserves par écrit sur le bon de livraison, à la réception des marchandises.
- MESSAGE : Les messages doivent être envoyés par courriel à l’adresse du client ou à notre adresse mail@emeryetcie.com
- DELAIS DE LIVRAISON : Les délais de livraison sont précisés sur le site e-commerce pour chaque produit. Lors de sa commande en ligne, le client choisit l’offre de livraison qui lui convient parmi les différentes options proposées par les différents transporteurs.
- RENONCIATION : Le client pourra renoncer en tout ou en partie à sa commande aux conditions reprises dans les conditions générales de vente Emery&Cie. Pour la vente en ligne, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours. La renonciation doit être signalée par un message dans un délai maximum de quinze jour après l’enlèvement ou la réception. Le retour des marchandises dans notre entrepôt dans le plus bref délai vaut signalement. Les produits auxquels le client renonce après la livraison doivent être retournés aux frais du client dans notre entrepôt au 408 Avenue Van Volxem 1190 Bruxelles, Belgique. En cas de non-respect des conditions ci-dessus, les marchandises ne seront pas remboursées.
- NON-CONFORMITE : En cas de non-conformité d’un produit, le client pourra renoncer aux marchandises non conformes et obtenir le remboursement intégral du prix, aux conditions reprises dans les conditions générales Emery&Cie.
Pour les peintures, la non-conformité doit être appréciée en fonction des caractéristiques et tolérances particulières de nos produits :
9.1. Nos peintures adhèrent parfaitement sur la plupart des supports courants ou préparés et nos teintes sont toujours aussi proches que possible par rapport à un échantillon ou une référence.
9.2. Néanmoins, l’œil humain perçoit des nuances plus fines que ce qu’il est techniquement possible de produire. En outre, la texture de la peinture, l’état ou la couleur du support et le nombre de couches ont une influence sur le rendu des couleurs. Enfin, certains supports peuvent présenter des problèmes de compatibilité avec certaines peintures. Par conséquent, sur un support douteux ou pour évaluer une teinte, il est essentiel de faire un essai préalable au moyen d’un échantillon de dimension minimum A4.
9.3. En cas de lots différents, nous conseillons de mélanger les pots ou de peindre une surface bien délimitée par lot. Une retouche doit toujours être effectuée sur toute une surface bien délimitée.
9.4. Un ΔE inférieur à trois sur un même support avec le même mode d’application est dans nos tolérances de fabrication.
- RESPONSABILITÉ : Nous limitons notre responsabilité aux remboursements et indemnités prévus dans les conditions générales Emery&Cie.
Pour les peintures, notamment les produits liquides, le client doit impérativement vérifier la conformité avant l’ouverture du contenant. Un contenant ouvert dont le contenu est conforme aux échantillons acquis séparément ou appliqués sur le contenant, ou conforme aux descriptions sur l’étiquette, ne pourra pas être remboursé.
- DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX : Tous nos contrats sont régis par le droit belge, et en cas de litige, les tribunaux de Bruxelles sont seuls compétents.