Mentions légales
Mentions légales
- IDENTIFICATION
Le présent site www.emeryetcie-shop-online.com est édité par Emery&Cie /Noir d’Ivoire sprl, BE 0450 923 603, dont le siège social est situé 408 avenue Van Volxem, 1190 Bruxelles, Adresse e-mail : mail@emeryetcie.com
La gérante est Madame Agnès Emery.
L'hébergement du Site est assuré par la société Shopify Inc, dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada.
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation légales décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.
- PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1. TITULARITE
Emery&Cie est titulaire du nom de domaine du Site.
Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d’Emery&Cie, seule habilitée à utiliser lesdits droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, les marques, les modèles, les œuvres de l’esprit, les logiciels, les bases de données, les interprétations, les images de personnes et ce, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.
2.2. SANCTIONS
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation des droits d’Emery&Cie expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d'auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
- RESPONSABILITE
Emery&Cie s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Emery&Cie ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part d’Emery&Cie à l'égard de l'internaute.
En particulier, Emery&Cie ne saurait être tenue pour responsable :
- de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
- et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Emery&Cie met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que Emery&Cie ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
- MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES
Emery&Cie informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
- LITIGES
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit belge. Tout litige afférent à l'utilisation du Site est de la compétence des tribunaux de Bruxelles.
Pour toute question que l'internaute pourrait se poser sur l'utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu'il pourrait souhaiter adresser à Emery&Cie, il peut lui adresser un courrier électronique à l'adresse suivante mail@emeryetcie.com.